En ayant accès au site LTV Limousin (disponible via l'adresse url suivante : www.ltvlimousin.fr), l'internaute naviguant sur le site s'engage à respecter et à se conformer aux conditions d'utilisation telles que définies ci-après :
Propriété intellectuelle :
La structure générale du site "LTV Limousin et l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes ...) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image, ... et par la législation internationale.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d'autorisation expresse du Comité d'Orientation de LTV Limousin. Il est strictement interdit d'exploiter les contenus du site "LTV Limousin " et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie. En conséquence, la reproduction et la représentation, intégrale ou partielle, des pages ou de tout autre contenu du site "LTV Limousin ", par quelque procédé ou support que ce soit, constituent une contrefaçon.
Responsabilité et limites :
Le site "LTV Limousin " est un site d'information sur cette Web TV, et notamment sur ses activités et ses membres, et revêt un caractère strictement informatif. LTV Limousin met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.
Toutefois, LTV Limousin ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude, l'actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet.
LTV Limousin ne saurait garantir à l'utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.
De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur internet.
En conséquence, la responsabilité de LTV Limousin ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site et notamment dans les cas suivants :
- Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté de LTV Limousin ; - Interruptions momentanées des services ou du site "de notre Web TV " nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour ;
- Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.
Loi applicable :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes, les Tribunaux français seront seuls compétents.
Le Comité d'Orientation de LTV Limousin.
Rechercher un reportage
Nos partenaires
Découvrir LTV Limousin
LTV LIMOUSIN est une WEB TV créée en juillet 2006 par des passionnés d’audiovisuel et d’informatique, tous bénévoles (association loi de 1901).
LTV LIMOUSIN a pour but de présenter diverses activités et manifestations de nos départements.